Il arrive très fréquemment que l’on prête son véhicule à un ami, un conjoint ou l’un de ses enfants… Même si votre confiance envers l’emprunteur est entière, personne n’est jamais complètement à l’abri d’un sinistre. Etes-vous assuré de la même façon lorsque vous prêtez votre voiture ? Que se passera-t-il si celui qui a emprunté votre voiture cause un sinistre ? Dans quels cas un emprunteur doit-il être déclaré dans le contrat d’assurance ?
Ai-je le droit de prêter mon véhicule ?
Oui, vous avez parfaitement le droit de prêter votre véhicule occasionnellement à un tiers sans avoir à en demander au préalable l’autorisation à votre assurance. Cependant, il est de votre responsabilité de vous assurer que l’emprunteur dispose bien du permis de conduire. En effet, conduire sans permis constitue une infraction et si vous prêtez le véhicule à quelqu’un en sachant sciemment qu’il n’a pas encore son permis (dans le cas où l’on prêterait sa voiture à un jeune pour qu’il s’entraîne à la conduite par exemple), vous êtes, au même titre que l’emprunteur, en infraction par rapport à la loi.
Dans le cas d’un prêt régulier (si vous prêtez quotidiennement votre véhicule à votre conjoint par exemple) ou d’un prêt sur une longue durée (de plusieurs mois ou plus), il ne s’agit plus d’un prêt occasionnel car vous n’êtes plus le seul détenteur du véhicule (le détenteur du véhicule étant la personne qui décide de tout ce que l’on fait avec le véhicule). Pour ne pas avoir de problèmes avec votre assurance en cas de sinistre, vous devez prévenir votre assurance et éventuellement mentionner cet autre conducteur en tant que “conducteur habituel” sur votre contrat d’assurance.
Si la personne qui emprunte mon véhicule a un sinistre dont il est responsable, quelle assurance couvre les dommages ?
Tant que le prêt est occasionnel, votre assurance couvrira les dommages occasionnés par le sinistre de la même façon que si vous étiez vous-même impliqué dans le sinistre.
Si vous disposez d’un assurance responsabilité civile véhicule uniquement, les dommages causés au véhicule tiers seront couverts. Les dommages causés à votre propre véhicule ne seront pas couverts.
Si vous disposez d’un assurance Casco, les dommages causés à votre propre véhicule seront également couverts.
Dans le cas où vous n’auriez pas d’assurance Casco, l’assurance rc privée de l’emprunteur peut parfois intervenir si “l’emprunt occasionnel de voitures particulières” est mentionné dans son contrat d’assurance rc privée.
Si la personne qui a emprunté votre véhicule n’est pas responsable du sinistre, c’est l’assurance du détenteur de l’autre véhicule impliqué qui couvrira les frais.
Si la personne qui emprunte mon véhicule a un sinistre dont il est responsable, qui paie la franchise ?
Si la personne qui emprunte votre véhicule est impliqué dans un sinistre dont il est responsable, c’est bien vous qui êtes redevable de la franchise.
Vous pouvez bien entendu vous entendre avec l’emprunteur pour qu’il couvre tout ou partie de ces frais.
Si la personne qui emprunte mon véhicule a un sinistre dont il est responsable, dois-je subir un malus ?
Si la personne qui emprunte votre véhicule a un sinistre dont il est responsable, c’est bien vous qui aurez à subir un malus. Vous pouvez, comme pour la franchise, demander à l’emprunteur de couvrir les frais occasionnés par ce malus.
En conclusion, si vous envisagez de prêter votre véhicule a un tiers de façon occasionnelle, assurez-vous au préalable qu’il est prêt à couvrir les frais éventuellement occasionnés en cas de sinistre.
